CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION (CGU)
Dernière mise à jour : 14/03/2025
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation du site web www.myoldshot.com (ci-après "le Site"), propriété de l'entreprise OldShot (ci-après "nous", "notre", "nos"). En accédant et en utilisant le Site, vous acceptez sans réserve les CGU présentes. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous êtes invité à ne pas utiliser le Site.
1. Objet
Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions d'accès et d'utilisation du Site, ainsi que de régir la vente de produits, notamment des appareils photo portatifs, des cartes SD et des adaptateurs.
2. Identification de l'entreprise
Nom de l'entreprise : OldShot
Siège social : [Adresse complète de votre entreprise]
Numéro d'immatriculation : [Numéro d'enregistrement de votre entreprise]
Contact : [Email]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
3. Services proposés
Le Site propose la vente de petits appareils photo portatifs, accompagnés de cartes SD et d'adaptateurs. Les produits sont disponibles à la vente uniquement en ligne.
4. Conditions d'inscription et d'utilisation
Pour accéder à certains services du Site, vous devrez vous inscrire en créant un compte utilisateur. Vous vous engagez à fournir des informations exactes, complètes et à jour. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants de connexion.
5. Conditions de vente
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Produits : OldShot vend des appareils photo portables, des cartes SD et des adaptateurs compatibles. Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
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Prix : Les prix des produits sont indiqués sur le Site et sont en [devise] toutes taxes comprises (TTC), sauf indication contraire.
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Commande : Toute commande passée sur le Site constitue une acceptation des CGU présentes et est soumise à la disponibilité des produits.
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Paiement : Le paiement des produits s'effectue par carte bancaire ou tout autre mode de paiement mis à disposition sur le Site. Le paiement est sécurisé via des plateformes de paiement reconnues.
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Livraison : Les frais de livraison et les délais sont précisés au moment de la commande. OldShot s'engage à expédier les produits dans un délai raisonnable, mais ne peut être tenu responsable en cas de retard de livraison dû à des circonstances extérieures.
6. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, vous bénéficiez d'un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception des produits pour retourner votre commande sans avoir à justifier de motifs. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, non utilisés et dans leur emballage intact.
7. Responsabilité
OldShot met tout en œuvre pour garantir l'exactitude et la disponibilité des informations présentes sur le Site. Toutefois, nous ne pouvons être tenus responsables des erreurs ou omissions. Nous ne serons également pas responsables des dommages indirects liés à l'utilisation des produits, sauf en cas de faute lourde de notre part.
8. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site (textes, images, logos, graphismes, etc.) sont la propriété exclusive de OldShot ou de ses partenaires. Toute reproduction ou utilisation des éléments du site sans autorisation expresse est interdite.
9. Protection des données personnelles
Conformément à la législation en vigueur sur la protection des données personnelles, nous collectons uniquement les informations nécessaires à la gestion de votre commande et à la relation commerciale.
10. Modification des CGU
OldShot se réserve le droit de modifier les CGU présentes à tout moment. Les utilisateurs seront informés de toute modification par la publication de la version mise à jour sur le Site. Les modifications seront applicables dès leur mise en ligne.
11. Force majeure
OldShot ne pourra être tenu responsable en cas de force majeure, telle que définie par la législation en vigueur, qui empêcherait l'exécution de ses obligations.
12. Droit applicable et juridiction compétente
Les CGU présentes sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Lille, sauf si une autre juridiction est obligatoire.